Avocate au barreau de Paris

Anne-Marie BELLENGER

Forte de son expérience de plus de 20 ans, Me Bellenger travaille au quotidien auprès des maîtres d’ouvrage publics et privés, des architectes, urbanistes et paysagistes et de manière générale des maîtres d’œuvre ; elle intervient dans les domaines du conseil, du contentieux, et notamment sur le sujet de la propriété intellectuelle des opérations de construction, d’aménagements et au cours de la « vie » de l’ouvrage.

En exclusivité pour Campus BIM, cette avocate pointue nous enseignera le droit d’auteur appliqué aux maquettes numériques et à leur contenu.

La propriété intellectuelle dans le cadre des maquettes numériques en process BIM

Bienvenue dans cette masterclass proposée par Maître Anne-Marie Bellenger, avocate au barreau de Paris.


Prodiguant régulièrement des formations auprès de professionnels et dans les écoles d’architecture, Me Bellenger partage aujourd’hui son expertise, dans le but de vous apporter un éclairage juridique pratique sur le thème proposé dans les vidéos qui vont suivre : « Le droit d’auteur appliqué aux maquettes numériques et leur contenu ».

  • Comment s'applique le droit d'auteur aux maquettes numériques, avec quelles conséquences ?
  • Quelles sont les spécificités à prendre en compte ?
  • Quels sont les risques encourus et les points de vigilance à avoir ?


Autant de questions qui seront abordées pour vous permettre de respecter les règles de l'art !

Au programme

  1. 1
    • A propos

    • Questionnaire de positionnement

    • Introduction

    • Avant-propos

    • Sommaire

  2. 2
    • Préambule

    • Conditions de la protection

    • Identification des auteurs

    • Contenu des droits

    • Sanction des droits

    • Quiz

  3. 3
    • Préambule

    • Identification de ces œuvres

    • Spécificités des droits d’auteur relatifs à ce type d’œuvres - 1

    • Spécificités des droits d’auteur relatifs à ce type d’œuvres - 2

  4. 4
    • Préambule

    • Les droits d’auteur concernés par le BIM

    • Phases conception et réalisation

    • Phase exploitation-maintenance

    • Résumé

    • Quiz

  5. 5
    • Préambule

    • La Maquette oeuvre de l’esprit

    • Le BIM manager et le droit d'auteur sur la maquette

    • La Maquette base de données

    • Quiz

  6. 6
    • Conclusion

    • Questionnaire de validation

  7. 7
    • Notes pratiques sur les clauses de cession des droits d’auteur

    • Support

    • Synthèse

    • Le BIM sous l'angle du droit

    • Infos et contact

    • Certificat d'accomplissement

Watch Intro Video

Extrait

Pré-requis

Aucun prérequis, adapté aux professionnels non-juristes.

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Progresser dans votre pratique du BIM n'a jamais été aussi facile.

  • Masterclass

    Cette masterclass est composée de 21 vidéos avec une durée totale de 0h56

  • Ressources

    Téléchargez le support et la synthèse de cette masterclass ainsi que des notes pratiques

  • Certificat

    Un certificat d'accomplissement est délivré à la fin de la masterclass

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